Conditions du Brand Agent

1.1 Le Brand Agent. Le Brand Agent répond aux visiteurs du site internet du Client (Customer), et des canaux indiqués dans la Commande (Order), en conversation et au moyen de pages qu’il compose, en s’appuyant sur le catalogue et les politiques du Client ainsi que sur les connaissances que celui-ci connecte (ensemble, les « Sources »). Par l’intermédiaire des points de terminaison de la passerelle, il répond également aux agents d’achat IA et aux moteurs de réponse.

1.2 Sorties. Les réponses, pages composées, résumés, recommandations et tout autre contenu que le Brand Agent génère (les « Sorties (Outputs) ») sont produits par des modèles d’intelligence artificielle à partir des Sources et de la conversation. Les Sorties constituent du Contenu des Services (Service Content) au sens de l’article 2.2 du Contrat ; les Sources demeurent des Données du Client (Customer Data).

1.3 Modèles. L’article 4.6 du Contrat s’applique : Veliu n’entraîne pas de modèles pour autrui sur les Données du Client, et les fournisseurs tiers de modèles énumérés à l’Annexe 3 du DPA interviennent dans le cadre de conditions contractuelles entreprise (enterprise terms) qui ne leur permettent pas d’utiliser les Données du Client pour entraîner leurs modèles.

2.1 Une IA qui se déclare comme telle. Le Brand Agent se présente comme l’IA de la marque du Client. Le Brand Agent énonce cette indication en conversation, et les Services l’affichent là où le Brand Agent apparaît, comme le décrit la Documentation ; le Client la maintient visible et ne présente ni le Brand Agent ni ses Sorties comme l’œuvre d’une personne.

2.2 Mentions d’information aux visiteurs. Le Client fournit à ses visiteurs les informations exigées par le droit applicable au sujet de l’utilisation d’un système d’IA, y compris en application du règlement (UE) 2024/1689 lorsqu’il s’applique, au sujet du traitement de leurs données à caractère personnel (article 5 du Contrat et DPA) et au sujet de l’enregistrement des conversations. Sur demande, Veliu met à disposition un texte de mention d’information que le Client peut utiliser.

2.3 Conversations. Les conversations entre les visiteurs et le Brand Agent sont traitées pour répondre, pour permettre au Client de les lire dans le back-office et pour mesurer les Services conformément à l’article 4.4 du Contrat. Le Client informe ses visiteurs, au moyen de la mention d’information visée à l’article 2.2, que les conversations sont enregistrées et conservées, et recueille leur consentement lorsque la loi l’exige.

3.1 Contenu généré. Les Sorties sont générées automatiquement et peuvent être inexactes, incomplètes ou obsolètes, notamment parce que les Sources le sont. L’article 9.2 du Contrat s’applique aux Sorties. Le Client vérifie les Sources et la configuration du Brand Agent, et les corrige dans la mesure où le back-office le permet.

3.2 Sources. Le Client est responsable de ses Sources : de leur exactitude, de leur licéité et de leur actualité, notamment en ce qui concerne les prix, la disponibilité, les politiques et les allégations relatives aux produits. Lorsque le Brand Agent indique un prix, une disponibilité ou une politique, il indique ce que les Sources contenaient lors de leur dernière mise à jour ; le processus de commande et les conditions propres au Client régissent chaque vente.

3.3 Actions pour le compte des visiteurs. Lorsque la Commande ou la configuration du Client permet au Brand Agent d’accomplir des actions pour le compte des visiteurs, par exemple ouvrir le tunnel de paiement (checkout) du Client avec les produits que le visiteur a choisis, ou une autre action que la Commande indique, ces actions sont celles du Client, accomplies au moyen des systèmes du Client et selon les conditions du Client à l’égard du visiteur. Veliu est fournisseur des Services et ne prend aucune part au contrat de vente ni au paiement entre le Client et ses visiteurs.

3.4 Usages exclus. Le Client s’interdit de configurer ou d’utiliser le Brand Agent : (a) pour un usage à haut risque au sens du règlement (UE) 2024/1689, ou pour donner des conseils médicaux, juridiques, financiers ou autres conseils réglementés présentés comme des conseils professionnels ; (b) pour inférer des catégories particulières de données à caractère personnel concernant les visiteurs, ou pour procéder au profilage de mineurs ; (c) pour générer des contenus qui portent atteinte aux droits de tiers, induisent les visiteurs en erreur ou sont illicites, ou qui enfreignent la Politique d’utilisation acceptable (Acceptable Use Policy) ; (d) pour se faire passer pour une personne ou pour une autre marque. L’article 2.6(c) et l’article 6 du Contrat s’appliquent à un tel usage.

3.5 Sécurité. Veliu peut appliquer des filtres de sécurité et peut refuser ou interrompre une conversation qui relève d’un usage exclu par l’article 3.4 des présentes Conditions Agent ou par la Politique d’utilisation acceptable. Une conversation refusée ou interrompue en application du présent article est exclue de l’indisponibilité que mesure l’article 3.1 du Contrat et des Défaillances critiques (Critical Failures) qu’énumère l’article 3.4 du Contrat.

4.1 Points de terminaison de la passerelle. Les points de terminaison de la passerelle répondent aux agents d’IA et aux moteurs de réponse tiers depuis les systèmes de Veliu, avec les Sources et selon la configuration du Client. Le Client décide, dans le back-office, quelles Sources ces points de terminaison publient.

4.2 Connecteur passif. Lorsque le Client, ou un agent d’IA ou une application que le Client autorise, consulte ou agit au moyen de l’API ou du point de terminaison MCP de Veliu conformément à l’article 4.8 du Contrat, Veliu intervient en qualité de connecteur passif (passive connector) : chaque requête est une action propre du Client, et les données renvoyées sont transmises sur instruction du Client. Le Client préserve la confidentialité de ses clés d’API et répond de l’usage qui en est fait.

4.3 Moteurs tiers. Veliu ne contrôle pas la manière dont les plateformes d’IA tierces, les moteurs de réponse ou les agents d’achat tiers utilisent ce que publient les points de terminaison de la passerelle ; l’article 7 du Contrat s’applique, et l’article 9.2 du Contrat exclut toute promesse de classement ou de recommandation.

Veliu peut mettre à jour les présentes Conditions Agent à mesure que les Services et la loi évoluent, moyennant un préavis d’au moins trente (30) jours par e-mail ou dans le back-office. Une modification qui réduit de manière substantielle les droits du Client est soumise à l’article 18.6 du Contrat : Veliu la notifie au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la fin de la période en cours, elle prend effet au renouvellement, et le Client peut notifier son refus de renouvellement jusqu’à soixante (60) jours avant la fin de cette période, sauf si la loi exige que la modification s’applique plus tôt. Les versions précédentes sont publiées à l’adresse veliu.com/legal.